Parlement Panafricain/ AGP

Guide de style pour les projets du Parlement panafricain et de l'AGP.

Parlement Panafricain

Recommandations et résolutions

Préambule et préface

Dans les documents PAP, nous utilisons PRÉAMBULE pour un texte comme "Le Parlement panafricain, Rappelant X, Notation de Y, etc."

Nous n'avons pas encore trouvé d'utilisation pour PRÉFACE.

Body

Le CORPSdans Recommandations commence généralement comme le montre l'exemple ci-dessous.

Le CORPS dans les résolutions commence généralement comme le montre l'exemple ci-dessous.

Vous trouverez ci-dessous d’autres exemples du CORPS de recommandations et de résolutions.

Documents sans préambule

Parfois, un document n’aura pas de préambule. Dans de tels cas, le premier mot-clé utilisé doit être BODY. Vous trouverez ci-dessous un exemple d'un tel document.

Structure hiérarchique

Dans le corps principal et dans les annexes, le contenu est souvent regroupé sous des titres.

Dans la législation, les regroupements les plus courants sont les chapitres et les parties.

Pour les documents PAP, qui souvent ne précisent pas le nom de ces titres, nous utilisons Divisions et Subdivisions.

Le regroupement de contenu le plus courant est celui des paragraphes numérotés.

Mots-clés les plus couramment utilisés

DIVISION

SUBDIVISION

PARA

SUBPARA

Notes pour les réviseurs

Dates

La date d'adoption d'un document PAP (résolution, recommandation ou loi type) est la dernière date de la session au cours de laquelle le document a été présenté.

e.g. Documents presented at the 3rd session of the Pan-African Parliament in 2005, were all adopted on the 11th of April 2005.

AGP

Générale

Préface et préambule

Dans les documents du traité AGP, nous utilisons PRÉAMBULE pour un texte tel que « L'Union africaine, rappelant X, notant Y, etc. » Nous n'avons pas encore trouvé d'utilisation pour PREFACE.

Dans le préambule d'un document, stylisez le premier mot de chaque phrase (mots mis en évidence dans l'image ci-dessous) tel qu'il est dans le document source. Si un tel mot est souligné, veuillez supprimer le soulignement et y ajouter des italiques.

Corps

Le CORPS des traités commence généralement après la phrase « A convenu de ce qui suit », comme le soulignez l'exemple ci-dessous.

Documents sans préambule

Parfois, un document n’aura pas de préambule. Dans de tels cas, le premier mot-clé utilisé doit être BODY.

Structure hiérarchique

Dans le corps principal et dans les annexes, le contenu est souvent regroupé sous des titres. Les regroupements les plus courants sont les chapitres et les parties. Pour les regroupements non spécifiés comme parties, chapitres ou autre mot-clé, nous utilisons des divisions et des subdivisions. Le regroupement de contenu le plus courant est constitué d'articles ou de paragraphes numérotés.

Mots-clés les plus couramment utilisés

CHAPITRE/ PARTIE

ARTICLE

PARA

SUBPARA

Si un document est divisé en titres pour lesquels un mot-clé existe, comme CHAPITRE/PARTIE, veuillez utiliser SUBPARTIE pour d'autres rubriques ne comportant pas de mot-clé.

Si un document est divisé en rubriques pour lesquelles il n'existe pas de mot-clé, veuillez utiliser DIVISION etSUBDIVISION pour ces rubriques.

Choses à surveiller

Veuillez modifier ce qui apparaît à la fin d'un document en cas de phrase, comme illustré dans l'exemple ci-dessous :

ADOPTÉ PAR LA VINGT-TROISIÈME SESSION ORDINAIRE DE L'ASSEMBLÉE, TENUE À MALABO, GUINÉE ÉQUATORIALE LE 27 JUIN 2014, change comme suit :

Adopté par la vingt-troisième Session ordinaire de la Conférence, tenue à Malabo, Guinée équatoriale, le 27 juin 2014

Veuillez supprimer le sous-titre dans les titres

Please take out underling in headings.

Veuillez corriger les erreurs d'espacement. Veuillez ajouter un commentaire dans la marge UNIQUEMENT si l'ajout d'un espace modifie le sens de la phrase.

Examples of spacing issues

Veuillez supprimer les signatures qui apparaissent à la fin des documents.