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  • Comment ajouter une Préface
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  • La clause d'exécution
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  1. GUIDE DE BALISAGE

Préface, titre long et préambule

Marquage du contenu avant le corps de l'œuvre.

La préface et le préambule sont des éléments facultatifs qui figurent au début d'un texte législatif, avant le corps principal.

La préface, si elle existe, précède toujours le préambule.

Comment ajouter une Préface

  1. Entrez dans le mode édition.

  2. Placez le mot-clé PREFACE sur une ligne à part, avant toute autre chose.

  3. Placez le contenu de la préface après le mot-clé.

  4. S'il y a un titre long, incluez-le dans la préface en utilisant le mot-clé LONGTITLE.

La préface apparaîtra dans la table des matières à gauche, mais elle n'aura pas de titre dans le document lui-même.

Exemple

PRÉFACE

  LONGTITLE Prévoir des dispositions relatives aux procédures et aux questions connexes dans le cadre des procédures pénales.

  En vertu des dispositions de la Constitution, le Parlement fait la loi suivante:-

Comment ajouter un préambule

  1. Entrez en mode édition.

  2. Placez le mot-cléPREAMBULE sur une ligne à part, avant leBODY (et après la fin de la Préface, s'il y en a une).

  3. Placez le contenu du préambule après le mot-clé.

Le préambule apparaît dans la table des matières à gauche. Dans certains pays, il apparaît également en tant que titre dans le document.

Exemple

PRÉFACE

  LONGTITLE Réglementer l'utilisation des terrains et des bâtiments pour la publicité extérieure et les enseignes, ainsi que les questions connexes.

PRÉAMBULE

  ATTENDU QUE toute personne a le droit constitutionnel à un environnement qui ne nuit pas à sa santé ou à son bien-être ;

  Le conseil municipal de la ville du Cap adopte les dispositions suivantes : - Le conseil municipal de la ville du Cap adopte les dispositions suivantes : - Le conseil municipal de la ville du Cap adopte les dispositions suivantes

La clause d'exécution

La clause d'execution commence généralement par la phrase "Qu'il soit executé .... "

S'il y a un préambule, cette clause se trouve à la fin du préambule, avant le corps du texte.

S'il n'y a pas de préambule, cette clause se trouve à la fin de la préface, après le titre long.

Exercise

  1. Copiez et collez le texte ci-dessous dans un document vierge de votre éditeur.

  2. Cliquez sur Mettre à jour. Notez que le texte est correct, mais que la table des matières sur le côté gauche ne comprend ni préface ni préambule, et que le titre long n'est pas en gras.

  3. Cliquez sur Modifier et corrigez l'ordre et le balisage de manière à ce que la Préface apparaisse en premier, y compris le Titre long, puis le Préambule, et enfin le corps du texte, comme dans les captures d'écran ci-dessous.

BODY

Prévoir la nomination, les pouvoirs et les fonctions du médiateur.

CONSIDÉRANT ...

CONSIDÉRANT ...

Le Conseil de la ville du Cap adopte les dispositions suivantes : -

SEC 1 - Définitions

  Les termes suivants sont définis ...

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